Règlements

février 23, 2022

191/2016 – 2016/53

Règlement de la commission du 19/01/2016 modifiant les annexes II et III du réglement CE n°396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de diéthofencarbe, de mésotrione, de metosulam et de pirimiphos-méthyl présents dans ou sur certains produits.
mars 2, 2022

19/06/2015 – 2015/976

Recommandation de la Commission sur le suivi de la présence d'alcalo£ides tropaniques dans les denrées alimentaires
mars 2, 2022

06/12/2013 – 1275/2013

Réglement modifiant l'annexe I de la directive 2002/32/CE du Parlement Européen et du Conseil en ce qui concerne les teneurs maximales en arsenic, en cadmium, en plomb, en nitrite, en essence volatile de moutarde et en impuretés botaniques nuisibles.
mars 2, 2022

28/09/2007 – N°1126/2007

Règlement portant fixation de teneurs maximales pour certains contaminants dans les denrées alimentaires en ce qui concerne les toxines du Fusarium dans le maïs et les produits à base de maïs